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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE CONDITIONNEMENT DE DISTRIBUTION ET DE VENTE OCDV
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TITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANE
OFFICE DE CONDITIONNEMENT DE DISTRIBUTION ET DE VENTE OCDV Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99780295
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque TITANE

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE CONDITIONNEMENT DE DISTRIBUTION ET DE VENTE OCDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE CONDITIONNEMENT DE DISTRIBUTION ET DE VENTE OCDV domicilié(e) 4 quai des Etroits, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 023 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANE est expirée depuis le 8 mars 2009.

OFFICE DE CONDITIONNEMENT DE DISTRIBUTION ET DE VENTE OCDV a également déposé les autres marques suivantes : BUMODIS , BUXER , IBEX


OFFICE DE CONDITIONNEMENT DE DISTRIBUTION ET DE VENTE OCDV Société Anonyme - 4 quai des Etroits, 69005 LYON - France - SIREN 732023858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 16 août 1999 - Retrait partiel n°283052 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Accessoires et pièces constitutives de motocyclettes, à savoir sacoches, selles, pare-brises, avertisseurs contre le vol, housses et capotes de protection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.